Le Maire de la Ville de Petit-Bourg, Monsieur David NÉBOR, informe ses administrés que le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 07 février 2022, à 18h00. La séance se déroulera sans public en raison de la situation sanitaire et sera retransmise en direct sur le Facebook : Petit-Bourg, la ville qui bouge.

Orde du jour :

1. Adoption des Compte Rendu et PV du mercredi 15 décembre 2021

2. Ouverture de crédit pour la section d’investissement

3. Mise en place d’un dispositif dématérialisé dénommé « Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU) » à compter du 1er janvier 2022 – Approbation du règlement définissant les conditions générales d’utilisation et les mentions légales

4. Plan de financement du projet « Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU)

5. Mise en sécurité des personnes soumises au risque d’effondrement de falaises dans les secteurs de Bovis et de Bel Air : Attribution des aides Ville aux familles engagées dans la procédure de relocalisation et de relogement en PSLA.

6. Compte Rendu d’Activités aux Collectivités Locales « CRACL » Redittion des comptes Excercice 2020 – « Réalisation de la zone technique du Port »

7. Compte Rendu d’Activités aux Collectivités Locales « CRACL » Redittion des comptes Exercice 2020 - RHI Centre Bourg – Phase pré-opérationnelle

8. Recensement de la population – Modalités de rémunération des agents recenseurs et de nomination des personnes en charge du recensement

9. Suppression de 4 emplois permanents à 28/35ème et et 8 permanents à 30/35ème - Création de 4 emplois permanents à temps non complet (32/35ème) et 8 emplois permanents à temps complet (35/35ème)

10. Création de 44 emplois permanents dans le grade d’Agent de Maîtrise

11. Suppression et création d’emplois permanents

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