Mairie de Petit-Bourg

Le Maire de la Ville de Petit-Bourg, Monsieur David NÉBOR, informe ses administrés que le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 7 juin 2022, à 18h00. La séance se déroulera en direct sur le Facebook : Petit-Bourg, la ville qui bouge.

Ordre du Jour :
1. Adoption des Comptes Rendus des 1er, 12 et 19 avril 2022
2. Délibération concordante – Création du Comité Social Territorial (CST) commun entre la collectivité et les établissements publics rattachés
3. Composition du Comité Social Territorial (CST)
4. Autorisation donnée à l’autorité territoriale à ester en justice pour tout litige lié aux élections professionnelles
5. Attribution d’une subvention à l’association EVA BENJAMIN gestionnaire de la crèche EVA BENJAMIN au titre de l’année 2022
6. Attribution d’une subvention à l’association EVA BENJAMIN gestionnaire de la crèche EVA BENJAMIN Petit Bourg dans le cadre du dispositif « Fonds Public de Territoire »
7. Transfert de compétence défense extérieure contre l’incendie à la Communauté d’Agglomération du Nord Basse-Terre

ODJ - Conseil Municipal du 7 juin