Mairie de Petit-Bourg

Ordre du jour :

1. Comptes rendus et procès- Verbaux du Conseil Municipal réuni les jeudi 25 Juin et 16 Juillet 2015
2. Rapport de présentation portant sur les Avenants n°1 relatifs au bail emphytéotique administratif du 10/07/13 et à la convention de mise à disposition du 10/07/13.
3. Attribution de subventions aux associations chargées de la gestion de la pause méridienne pour l’année scolaire 2015- 2016
4. Désignation des membre du jury pour le marché négocié de maîtrise d’œuvre relatif à la réhabilitation parasismique des écoles.
5. Demande de prise en charge d’une partie des dépenses portant sur l’organisation de la 8éme édition de la cours pédestres les 10Km NACAC de Petit- Bourg le 17 Octobre 2015.
6. Rapport sur l’absence de préjudice subi par la collectivité lors de la gestion du Trésorier Christian CUPIT sur les exercices 2005 à 2008.
7. Dénomination des voies privées de lotissements sur le territoires de la ville instruction.
8. Décision de retirer et d’annuler la délibération de demande de transfert de la maîtrise d’ouvrage du projet de réhabilitation de l’ancien cinéma Vernon Palace à la Communauté d’Agglomération du Nord Basse- Terre.
9. Décision de retirer et d’annuler la délibération de demande de transfert de la maîtrise d’ouvrage du projet d’aménagement sportif et touristique de la page de Viard à la Communauté d’Agglomération du Nord Basse- Terre.
10. Avis sur la schéma de mutualisation des services de la CANBT.
11. Inscription de la Commune de Petit- Bourg dans le dispositif du numéro unique et signature de l’engagement d’adhésion fixant les conditions et modalités de mise en œuvre du système d’enregistrement national des demandes de logement locatif social en Guadeloupe.
12. Prise en charge de l’accompagnateur du jeune cycliste Anthony DAMAS pour le championnat cadet de France sur route.

Ordre du jour du conseil municipal du Lundi 12 Octobre 2015