Cet espace regroupe les documents de référence concernant le RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel).

Vous y trouverez prochainement :

• Des fiches explicatives sur les différentes composantes du RIFSEEP.
• Les critères d’attribution des indemnités.
• Les modalités d’évolution et de révision.
• Des exemples pratiques et réponses aux questions les plus fréquentes.

L’objectif est de mettre à disposition des agents une information claire et accessible sur le fonctionnement du régime indemnitaire.

En attendant la mise en ligne complète de ces ressources, merci de contacter le service Ressources Humaines pour toute précision relative au RIFSEEP.

FAQ

Qu’est-ce que le RIFSEEP ?

Le RIFSEEP est le régime indemnitaire des agents territoriaux et de la fonction publique d’État. Il se compose d’une indemnité principale liée aux fonctions et d’un complément tenant compte de l’engagement professionnel.

Qui est concerné ?

La majorité des cadres d’emplois de la fonction publique territoriale sont éligibles. Certaines catégories particulières peuvent relever de régimes spécifiques.

Comment est calculé le montant ?

Le montant dépend :

• des responsabilités exercées,
• des sujétions particulières du poste,
• de l’expertise et de l’expérience professionnelle,
• de l’investissement et de l’engagement dans les missions.

L’indemnité peut-elle évoluer ?

Oui. Elle est révisée lors des changements de poste, d’évolution des missions, ou lors d’évaluations professionnelles.

À qui s’adresser pour une question individuelle ?

Le service Ressources Humaines est l’interlocuteur privilégié pour toute question relative au RIFSEEP, aux fiches de poste ou aux situations particulières.